Délibérations et procès verbaux de Conseils municipaux
A noter : Depuis le 1er juillet 2022, toutes les délibérations municipales doivent être mises en ligne sur le site internet de la commune. Cette publication remplace les anciens « comptes-rendus » qui résumaient le contenu des délibérations adoptées.
2025
- Liste des déliberations du CM du 30.06.25_publié le 02.07.25
- D250044 tarif horaire salle quartz_publié le 02.07.25
- D250043 admission en non valeur_publié le 02.07.25
- D250042 mise à jour tableau des effectifs du personnel_publié le 02.07.25
- D250041 reversement taxe electricite SDET_publié le 02.07.25
- D250040 achat parcelle AI93_publié le 02.07.25
- D250039 cession parcelle AH93_publié le 02.07.25
- D250038 demande de fonds de concours C2A_publié le 02.07.25
- D250037 fixation sièges conseil communautaire_publié le 02.07.25
- D250036 renouvellement de la CTG_publié le 02.07.25
- D250035 intervention AESH sur la pause méridienne_publié le 02.07.25
- D250034 tarifs renouvellement concessions cimetière_publié le 02.07.25
- D250033 reprise concessions en état abandon cimetière_publié le 02.07.25
- D250032 participation basket club à achat matériel_publié le 02.07.25
- D250031 décisions du maire dans le cadre de sa délégation_publié le 02.07.25
- D250030 Approbation PV seance precedente_publié le 02.07.25
- Liste des déliberations du CM du 7.04.2025_publié le 09.04.25
- note synthétique budget_publié le 09.04.25
- D250029 budget 2025 fongibilité des crédits_publié le 09.04.25
- D250028 adoption budget primitif 2025_publié le 09.04.25
- D250027 subventions aux associations_publié le 09.04.25
- D250026 fiscalité 2025_publié le 09.04.25
- D250025 affectation du résultat 2024_publié le 09.04.25
- D250024 adoption compte administratif 2024_publié le 09.04.25
- D250023 adoption compte de gestion 2024_publié le 09.04.25
- D250022 rétrocession gracieuse de terrains privés à la commune_publié le 09.04.25
- D250021 transfert du domaine privé communal au domaine public_publié le 09.04.25
- D250020 demande de fonds de concours agglo_publié le 09.04.25
- D250019 recrutement agent contractuel saisonnier_publié le 09.04.25
- D250018 création d’un poste d’adjoint administratif territorial 27.5h_publié le 09.04.25
- D250017 mise à jour tableau des effectifs du personnel_publié le 09.04.25
- D250016 décisions du maire dans le cadre de sa délégation_publié le 09.04.25
- D250015 Approbation PV séance précédente_publié le 09.04.25
- Liste des déliberations du CM du 10.02.25_publié le 12.02.25
- D250014 Village ambassadeur Don organes_publié le 12.02.25
- D250013 Don solidarité Population Mayotte_publié le 12.02.25
- D250012 Demande DSIL mobilier city stade_publié le 12.02.25
- D250011 Demande DETR préau ecole_publié le 12.02.25
- D250010 Participation pour enfant séquestrois scolarisés hors commune_publié le 12.02.25
- D250009 Mise à disposition locaux au Centre de loisirs_publié le 12.02.25
- D250008 Modification Convention avec Espace Jeunesse_publié le 12.02.25
- D250007 Modification Commission Jeunesse_publié le 12.02.25
- D250006 Modification commission Environnement_publié le 12.02.25
- D250005 Modification représentants Conseil Administration Espace Jeunesse_publié le 12.02.25
- D250004 Modification composition commission Appel offres_publié le 12.02.25
- D250003 Démission conseiller et installation nouveau conseiller_publié le 12.02.25
- D250002 Compte rendu des décisions du Maire_publié le 12.02.25
- D250001 Approbation PV séance précédente_publié le 12.02.25
2024
- LISTE DES DELIBERATIONS CM DU 16 DECEMBRE 2024_publié le 17.12.24
- D240077 ACHAT PARCELLE AI89_publié le 17.12.24
- D240076 RETROCESSION VOIRIES ET ESPACES VERTS THEMELIA_publié le 17.12.24
- D240075 ADOPTION CRACL 2023 THEMELIA_publié le 17.12.24
- D240074 CREATION TARIF OCCUPATION DP EXPO VOITURE OU ETALAGES_publié le 17.12.24
- D240073 MODIF TARIF OCCUPATION DP TERRASSES_publié le 17.12.24
- D240072 OUVERTURES DOMINICALES 2025_publié le 17.12.24
- D240071 SPL AREC AUGMENTATION CAPITAL_publié le 17.12.24
- D240070 SPL AREC CREATION FILIALE_publié le 17.12.24
- D240069 DDE FONDS CONCOURS AGGLO POUR ACCES CITYSTADE_publié le 17.12.24
- D240068 OUVERTURE CREDITS INVESTISSEMENT 2025_publié le 17.12.24
- D240067 DM2 BUDGET_publié le 17.12.24
- D240066 CONTRAT GROUPE ASSURANCE PERSONNEL 2025 2028_publié le 17.12.24
- D240065 MODIF TEMPS TRAVAIL SECRETARIAT_publié le 17.12.24
- D240064 SUPPRESSION ET CREATION EMPLOI SECRETARIAT_publié le 17.12.24
- D240063 CREATION EMPLOI ATELIERS_publié le 17.12.24
- D240062 COMPTE RENDU DES DECISIONS PRISES PAR LE MAIRE PAR DELEGATION_publié le 17.12.24
- D240061 APPROBATION PV DERNIER CM_publié le 17.12.24
- LISTE DES DELIBERATIONS CM DU 23 SEPTEMBRE 2024_publié le 25.09.24
- D240060 MODIF CONVENTION VIDEOPROTECTION ILOT LA BAUTE_publié le 25.09.24
- D240059 ACQUISITION TERRAIN_publié le 25.09.24
- D240058 EFFACEMENT DE DETTE_publié le 25.09.24
- D240057 DDE FONDS CONCOURS C2A DIVERS ACHATS_publié le 25.09.24
- D240056 DDE FONDS CONCOURS C2A MATERIEL ROULANT_publié le 25.09.24
- D240055 DDE FONDS CONCOURS C2A AIRE DE JEUX_publié le 25.09.24
- D240054 DDE FONDS CONCOURS C2A TOITURE ECOLE_publié le 25.09.24
- D240053 RAPPORT ACTIVITE 2023 C2A_publié le 25.09.24
- D240052 MODIFICATION TARIFS CANTINE_publié le 25.09.24
- D240051 IDENTIFICATION DES ZAER_publié le 25.09.24
- D240050 DESIGNATION ELU RURAL RELAIS EGALITE_publié le 25.09.24
- D240049 COMPTE RENDU DES DECISIONS PRISES PAR LE MAIRE PAR DELEGATION_publié le 25.09.24
- D240048 APPROBATION PV DERNIER CM_publié le 25.09.24
- DECISION-2_2024-TRANSFERT-CREDIT_publiée le 13.09.24
- DECISION-1_2024-TRANSFERT-CREDIT_publiée le 23.08.24
- LISTE DES DELIBERATIONS CM DU 8 JUILLET 2024_publié le 10.07.24
- D240047 BUDGET DM 1_publié le 10.07.24
- D240046 VIDEOPROTECTION CONVENTION AVEC ECOUTER VOIR_publié le 10.07.24
- D240045 VIDEOPROTECTION CONVENTION AVEC AGGLO_publié le 10.07.24
- D240044 TARIFS DES SIL_publié le 10.07.24
- D240043 PROLONGATION GARANTIE PRET THEMELIA_publié le 10.07.24
- D240042 CAHIER DES CHARGES ZAC HABITAT AUTONOME_publié le 10.07.24
- D240041 ACHAT DE PARCELLE_publié le 10.07.24
- D240040 MODIFICATION DENOMINATION VOIES COMMUNALES_publié le 10.07.24
- D240039 AVIS SUR PLH_publié le 10.07.24
- D240038 CHOIX DELEGATAIRE DSP CRECHE_publié le 10.07.24
- D240037 CONSULTATION DU PUBLIC ZAENR_publié le 10.07.24
- D240036 ADHESION REGROUPEMENT CEE_publié le 10.07.24
- D240035 ADHESION GROUPEMENT DE COMMANDE ENERGIE_publié le 10.07.24
- D240034 COMPTE RENDU DES DECISIONS PRISES PAR LE MAIRE PAR DELEGATION_publié le 10.07.24
- D240033 APPROBATION PV DERNIER CM_publié le 10.07.24
- LISTE DES DELIBERATIONS DU CM DU 8 AVRIL 2024_publié le 11.04.24
- D240032 PRET CREDIT RELAI 110 000 EUROS_publié le 11.04.24
- D240031 FONGIBILITE DES CREDITS BUDGETAIRES_publié le 11.04.24
- D240030 ADOPTION BUDGET PRIMITIF 2024_publié le 11.04.24
- NOTE SYNTHETIQUE CA 2023 ET BP 2024_publié le 11.04.24
- D240029 SUBVENTIONS ASSOCIATIONS 2024_publié le 11.04.24
- D240028 FIXATION TAUX IMPOSITION 2024_publié le 11.04.24
- D240027 AFFECTATION RESULTAT FONCTIONNEMENT 2023_publié le 11.04.24
- D240026 APPROBATION COMPTE ADMINISTRATIF 2023_publié le 11.04.24
- D240025 APPROBATION COMPTE DE GESTION 2023_publié le 11.04.24
- D240024 DDE FONDS DE CONCOURS PANNEAUX ONF_publié le 11.04.24
- D240023 DDE FONDS DE CONCOURS PHOTOVOLTAIQUE TOITURE MAIRIE_publié le 11.04.24
- D240022 DDE FONDS DE CONCOURS CITYSTADE ET PUMPTRACK_publié le 11.04.24
- D240021 TRANSFERT COMPETENCE CONSERVATOIRE_publié le 11.04.24
- D240020 CREATION DEUX EMPLOIS_publié le 11.04.24
- D240019 RECRUTEMENT AGENT CONTRACTUEL SAISONNIER_publié le 11.04.24
- D240018 PARTICIPATION POUR ENFANTS SCOLARISES HORS COMMUNE_publié le 11.04.24
- D240017 RECONDUCTION CANTINE 1 EURO_publié le 11.04.24
- D240016 PROLONGATION GARANTIE PRETS THEMELIA_publié le 11.04.24
- D240015 MODIF COMPOSITION COMMISSION JEUNESSE_publié le 11.04.24
- D240014 MODIF COMPOSITION COMMISSION RH_publié le 11.04.24
- D240013 MODIF COMPOSITION CCAS_publié le 11.04.24
- D240012 MODIF COMPOSITION CAO ET DSP_publié le 11.04.24
- D240011 INSTALLATION NOUVEAU CONSEILLER SUITE A DEMISSION_publié le 11.04.24
- D240010 COMPTE RENDU DES DECISIONS PRISES PAR LE MAIRE PAR DELEGATION_publié le 11.04.24
- D240009 APPROBATION PV SEANCE DU 29 JANV 2024_publié le 11.04.24
- LISTE DES DELIBERATIONS DU CM DU 29 JANVIER 2024_publié le 31.01.2024
- D240008 CREATION POSTE INGENIEUR PRINCIPAL_publié le 31.01.2024
- D240007 INSTALLATION VIDEOPROTECTION_publié le 31.01.2024
- D240006 AMENAGEMENT FORESTIER ONF_publié le 31.01.2024
- D240005 REDEVANCE COMMERCES AMBULANTS_publié le 31.01.2024
- D240004 DETR TOITURE ECOLE_publié le 31.01.2024
- D240003 DETR AIRE DE JEUX_publié le 31.01.2024
- D240002 THEMELIA APPROBATION CRACL 2022 ET AUGMENTATION DUREE CPA_publié le 31.01.2024
- D240001 APPROBATION PV SEANCE DU 18 DEC 2023_publié le 31.01.2024
2023
- LISTE DES DELIBERATIONS DU CM DU 18.12.2023_publié le 20.12.23
- D230070 CORRECTIF BAIL EXTENSION CENTRALE ENERCOOP_publié le 20.12.23
- D230069 DSP CRECHE_publié le 20.12.23
- D230068 ACQUISITION TERRAIN_publié le 20.12.23
- D230067 OUVERTURES DOMINICALES_publié le 20.12.23
- D230066 CREATION COMMISSION RESSOURCES HUMAINES_publié le 20.12.23
- D230065 MISE EN PLACE RIFSEEP_publié le 20.12.23
- D230064 PARTICIPATION PREVOYANCE_publié le 20.12.23
- D230063 PRIME POUVOIR ACHAT_publié le 20.12.23
- D230062 RAPPORT ACTIVITES C2A 2022_publié le 20.12.23
- D230061 FONDS CONCOURS C2A ACHAT CHAISES PRIMAIRES_publié le 20.12.23
- D230060 FONDS CONCOURS C2A ACHAT MOBILIER NOUVELLE CLASSE_publié le 20.12.23
- D230059 OUVERTURE CREDITS ANTICIPES BUDGET 2024_publié le 20.12.23
- D230058 BUDGET DM6_publié le 20.12.23
- D230057 BUDGET DM5_publié le 20.12.23
- D230056 BUDGET DM4_publié le 20.12.23
- D230055 ADMISSION EN NON VALEUR_publié le 20.12.23
- D230054 ADOPTION NOMENCLATURE BUDGETAIRE M57_publié le 20.12.23
- D230053 DESIGNATION REFERENT DEONTOLOGUE_publié le 20.12.23
- D230052 DEPOT AUX ARCHIVES DEPARTEMENTALES_publié le 20.12.23
- D230051 APPROBATION PV SEANCE DU 25 SEPT 2023_publié le 20.12.23
- Décision n°230002 attribution marché pumptrack et citystade_publié le 09.10.23
- LISTE DES DELIBERATIONS DU CM DU 25.09.23_publié le 27.09.23
- D230050 ACQUISITION DE TERRAIN_publié le 27.09.23
- D230049 MODIFICATION TEMPS DE TRAVAIL ATSEM_publié le 27.09.23
- D230048 BUDGET DM 3_publié le 27.09.23
- D230047 BUDGET DM 2_publié le 27.09.23
- D230046 FONDS DE CONCOURS AGGLO CHANGEMENT CHAISES PRIMAIRES_publié le 27.09.23
- D230045 FONDS DE CONCOURS AGGLO MOBILIER NOUVELLE CLASSE_publié le 27.09.23
- D230044 FONDS DE CONCOURS AGGLO RESEAU EAU CRECHE_publié le 27.09.23
- D230043 FONDS DE CONCOURS AGGLO RENOVATION QUARTZ_publié le 27.09.23
- D230042 SUBVENTION CITYSTADE ET PUMPTRACK_publié le 27.09.23
- D230041 TARIFS COMPLEXE OMNISPORTS_publié le 27.09.23
- D230040 TARIFS QUARTZ_publié le 27.09.23
- D230039 LOYER AIRE ACCUEIL TAILLEFERRIER_publié le 27.09.23
- D230038 TARIFS CIMETIERE FONLABOUR_publié le 27.09.23
- D230037 GROUPEMENT COMMANDE C2A DIAG ENERGETIQUES_publié le 27.09.23
- D230036 SPL POLE FUNERAIRE MODIFICATION STATUTS_publié le 27.09.23
- D230035 SPL AREC MODIFICATION STATUTS_publié le 27.09.23
- D230034 APPROBATION PV SEANCE PRECEDENTE_publié le 27.09.23
- LISTE DES DELIBERATIONS SEANCE DU 26.06.23_publié le 28.06.23
- D230033 TAXE D HABITATION LOGEMENTS VACANTS_publié le 28.06.2023
- D230032 PARTICIPATION COMMERCANTS RELAIS INFORMATION_publié le 28.06.2023
- D230031 DM1 AUGMENTATION CREDITS_publié le 28.06.2023
- D230030 DUREE AMORTISSEMENT SUBVENTION EQUIPEMENT MAIRIE ALBI_publié le 28.06.2023
- D230029 DUREE AMORTISSEMENT SUBVENTION EQUIPEMENT C2A_publié le 28.06.2023
- D230028 PARTICIPATION ECOLE A ZIG Z ARTS TARN_publié le 28.06.2023
- D230027 RENOUVELLEMENT CONTRAT RGPD ASSOCIATION MAIRES_publié le 28.06.23
- D230026 RECRUTEMENT AGENT SAISONNIER_publié le 28.06.23
- D230025 RECRUTEMENT 2 AGENTS CONTRACTUELS TEMPORAIRES_publié le 28.06.23
- D230024 APPROBATION PV DU CM DU 3.04.23_publié le 28.06.23
- LISTE DES DELIBERATIONS SEANCE DU 03.04.23_publié le 05.04.2023
- D230023 DEMANDE SUBVENTION AGENCE NATIONALE DU SPORT POUR PUMPTRACK_publié le 05.04.2023
- NOTE SYNTHETIQUE SUR REALISE 2022 ET BP 2023_publié le 05.04.2023
- D230022 ADOPTION BUDGET PRIMITIF 2023_publié le 05.04.2023
- D230021 SUBVENTION AUX ASSOCIATIONS_publié le 05.04.2023
- D230020 FIXATION TAUX IMPOSITION 2023_publié le 05.04.2023
- D230019 AFFECTATION DU RESULTAT DE FONCTIONNEMENT 2022_publié le 05.04.2023
- D230018 APPROBATION COMPTE ADMINISTRATIF 2022_publié le 05.04.2023
- D230017 APPROBATION COMPTE DE GESTION 2022_publié le 05.04.2023_publié le 05.04.2023
- D230016 EXTENSION PARC PHOTOVOLTAIQUE ENERCOOP_publié le 05.04.2023_publié le 05.04.2023
- D230015 OMBRIERES PHOTOVOLTAIQUES TERRAINS TENNIS EXTERIEURS_publié le 05.04.2023
- D230014 CONVENTION MAIRIE ALBI POUR GESTION CIMETIERE EGLISE FONLABOUR_publié le 05.04.2023
- D230013 RECRUTEMENT AGENT POUR ACCROISSEMENT SAISONNIER ACTIVITE_publié le 05.04.2023
- D230012 APPROBATION PV SEANCE PRECEDENTE_publié le 05.04.2023
- DECISION 230001 ESTER EN JUSTICE AUDIENCE 9 MAI 2023_publié le 24.03.23
- LISTE DES DELIBERATIONS SEANCE DU 13.02.2023_publié le 15.02.23
- D230011 SOLIDARITE AVEC POPULATION SYRIENNE ET TURQUE SUITE AU SEISME_publié le 15.02.23
- D230010 SERVITUDE ENEDIS PARCELLE AI 40_publié le 15.02.23
- D230009 SUBVENTION EXCEPTIONNELLE LA MYGALE FOOT_publié le 15.02.23
- D230008 MODIFICATION OUVERTURE CREDITS ANTICIPES INVESTISSEMENT 2023_publié le 15.02.23
- D230007 DEMANDE DE SUBVENTION PREFECTURE ET REGION_publié le 15.02.23
- D230006 DEMANDE DE SUBVENTION AGENCE NATIONALE DU SPORT_publié le 15.02.23
- D230005 TARIFS LOCATION QUARTZ_publié le 15.02.23
- D230004 TARIFS TLPE_publié le 15.02.23
- D230003 TARIF VENTE DISPOSITIFS MOUSTIQUES TIGRES_publié le 15.02.23
- D230002 DESTRUCTION FRELONS ASIATIQUES_publié le 15.02.23
- D230001 APPROBATION PV SEANCE PRECEDENTE_publié le 15.02.23
2022
- liste des délibérations séance du 12.12.202_publié le 14.12.22
- D220062 ouvertures dominicales 2023_publié le 14.12.22
- D220061 acquisition parkings La Baute_publié le 14.12.22
- D220060 demande DETR 2023 pour citystade et pumtrack_publié le 14.12.22
- D220059 ouverture crédits anticipés investissement pour 2023_publié le 14.12.22
- D220058 DM budget n°5_publié le 14.12.22
- D220057 DM budget n°4_publié le 14.12.22
- D220056 DM budget n°3_publié le 14.12.22
- D220055 admission en non valeur_publié le 14.12.22
- D220054 convention territoriale globale CAF 2022-2025_publié le 14.12.22
- D220053 rapport CLECT 2022 et attributions de compensation 2022 et 2023_publié le 14.12.22
- D220052 partage taxe aménagement_publié le 14.12.22
- D220051 rapport activité 2021 C2A_publié le 14.12.22
- D220050 contrat assistance progiciel_publié le 14.12.22
- D220049 convention CDG mission AVDHAS_publié le 14.12.22
- D220048 convention CDG mission médiation préalable_publié le 14.12.22
- D220047 instauration IHTS_publié le 14.12.22
- D220046 approbation PV conseil du 26.09.2022_publié le 14.12.22
- D220045 entente intercommunale portage repas à domicile_publié le 29.09.22
- D220044 mise à dispo locaux au conseil départemental_publié le 29.09.22
- D220043 DM n°2 mouvement de crédits budgétaires_publié le 29.09.22
- D220042 sortie d’inventaire_publié le 29.09.22
- D220041 participation zig z’arts école_publié le 29.09.22
- D220040 participation école et cinéma_publié le 29.09.22
- D220039 création d’un poste permanent d’adjoint administratif_publié le 29.09.22
- D220038 modification du règlement intérieur du CM _ publié le 29.09.22
- D220037 approbation PV conseil du 27.06.22_publié le 29.09.22
- DECISION 2204 choix avocat défense au TA
- D220036 signature contrat de prêt court terme _ publié le 18.08.22
- D220035 signature contrat de prêt avec le Crédit Agricole _ publié le 18.08.22
- D220034 DM n°1 augmentation crédits budgétaires _ publié le 18.08.22
- D220033 THEMELIA CRAC 2020 ET 2021 _ publié le 18.08.22
- D220032 augmentation loyer Tailleferrier _ publié le 18.08.22
- D220031 augmentation temps de travail adjoint technique _ publié le 18.08.22
- D220030 augmentation temps de travail d’un adjoint technique _ publié le 18.08.22
- D220029 création poste ATSEM _ publié le 18.08.22
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