Délibérations et procès verbaux de Conseils municipaux
A noter : Depuis le 1er juillet 2022, toutes les délibérations municipales doivent être mises en ligne sur le site internet de la commune. Cette publication remplace les anciens “comptes-rendus” qui résumaient le contenu des délibérations adoptées.
- D220045 entente intercommunale portage repas à domicile
- D220044 mise à dispo locaux au conseil départemental
- D220043 DM n°2 mouvement de crédits budgétaires
- D220042 sortie d’inventaire
- D220041 participation zig z’arts école
- D220040 participation école et cinéma
- D220039 création d’un poste permanent d’adjoint administratif
- D220038 modification du règlement intérieur du CM _ publié le 29.09.22
- D220037 approbation PV conseil du 27.06.22_publié le 29.09.22
- DECISION 2204 choix avocat défense au TA
- D220036 signature contrat de prêt court terme _ publié le 18.08.22
- D220035 signature contrat de prêt avec le Crédit Agricole _ publié le 18.08.22
- D220034 DM n°1 augmentation crédits budgétaires _ publié le 18.08.22
- D220033 THEMELIA CRAC 2020 ET 2021 _ publié le 18.08.22
- D220032 augmentation loyer Tailleferrier _ publié le 18.08.22
- D220031 augmentation temps de travail adjoint technique _ publié le 18.08.22
- D220030 augmentation temps de travail d’un adjoint technique _ publié le 18.08.22
- D220029 création poste ATSEM _ publié le 18.08.22
- D220028 approbation PV CM du 11.04.22 _ publié le 18.08.22
- DECISION 220003 MAPA RENOVATION QUARTZ lot 7
- DECISION 220002 MAPA RENOVATION QUARTZ
- DECISION 220001_MAPA QUARTZ LOT 7 INFRUCTUEUX
- Note synthétique budget 2022
- Compte rendu du conseil municipal du 11 avril 2022
- Procès verbal du conseil municipal du 7 février 2022
- Procès verbal du conseil du 13 décembre 2021
- Procès verbal du conseil du 27 septembre 2021
- Procès-verbal du 1er juillet 2021
- Procès-verbal du conseil du 12 avril 2021
- Note synthétique sur les budgets communaux 2020 et 2021
- Procès-verbal Conseil du 8 février 2021
