Délibérations et procès verbaux de Conseils municipaux
A noter : Depuis le 1er juillet 2022, toutes les délibérations municipales doivent être mises en ligne sur le site internet de la commune. Cette publication remplace les anciens “comptes-rendus” qui résumaient le contenu des délibérations adoptées.
2023
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2022
- liste des délibérations séance du 12.12.202_publié le 14.12.22
- D220062 ouvertures dominicales 2023_publié le 14.12.22
- D220061 acquisition parkings La Baute_publié le 14.12.22
- D220060 demande DETR 2023 pour citystade et pumtrack_publié le 14.12.22
- D220059 ouverture crédits anticipés investissement pour 2023_publié le 14.12.22
- D220058 DM budget n°5_publié le 14.12.22
- D220057 DM budget n°4_publié le 14.12.22
- D220056 DM budget n°3_publié le 14.12.22
- D220055 admission en non valeur_publié le 14.12.22
- D220054 convention territoriale globale CAF 2022-2025_publié le 14.12.22
- D220053 rapport CLECT 2022 et attributions de compensation 2022 et 2023_publié le 14.12.22
- D220052 partage taxe aménagement_publié le 14.12.22
- D220051 rapport activité 2021 C2A_publié le 14.12.22
- D220050 contrat assistance progiciel_publié le 14.12.22
- D220049 convention CDG mission AVDHAS_publié le 14.12.22
- D220048 convention CDG mission médiation préalable_publié le 14.12.22
- D220047 instauration IHTS_publié le 14.12.22
- D220046 approbation PV conseil du 26.09.2022_publié le 14.12.22
- D220045 entente intercommunale portage repas à domicile_publié le 29.09.22
- D220044 mise à dispo locaux au conseil départemental_publié le 29.09.22
- D220043 DM n°2 mouvement de crédits budgétaires_publié le 29.09.22
- D220042 sortie d’inventaire_publié le 29.09.22
- D220041 participation zig z’arts école_publié le 29.09.22
- D220040 participation école et cinéma_publié le 29.09.22
- D220039 création d’un poste permanent d’adjoint administratif_publié le 29.09.22
- D220038 modification du règlement intérieur du CM _ publié le 29.09.22
- D220037 approbation PV conseil du 27.06.22_publié le 29.09.22
- DECISION 2204 choix avocat défense au TA
- D220036 signature contrat de prêt court terme _ publié le 18.08.22
- D220035 signature contrat de prêt avec le Crédit Agricole _ publié le 18.08.22
- D220034 DM n°1 augmentation crédits budgétaires _ publié le 18.08.22
- D220033 THEMELIA CRAC 2020 ET 2021 _ publié le 18.08.22
- D220032 augmentation loyer Tailleferrier _ publié le 18.08.22
- D220031 augmentation temps de travail adjoint technique _ publié le 18.08.22
- D220030 augmentation temps de travail d’un adjoint technique _ publié le 18.08.22
- D220029 création poste ATSEM _ publié le 18.08.22
- D220028 approbation PV CM du 11.04.22 _ publié le 18.08.22
- DECISION 220003 MAPA RENOVATION QUARTZ lot 7
- DECISION 220002 MAPA RENOVATION QUARTZ
- DECISION 220001_MAPA QUARTZ LOT 7 INFRUCTUEUX
- Note synthétique budget 2022
- Compte rendu du conseil municipal du 11 avril 2022
- Procès verbal du conseil municipal du 7 février 2022
